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Le dirigeant au cœur de notre métier

Les entreprises évoluent. Leur effectif, leur organisation, leurs modes de travail changent en fonction du projet entrepreneurial. Depuis plusieurs années, le cabinet LW & ASSOCIES accompagne les entreprises dans leur développement structurel, dans la protection sociale du dirigeant et de ses collaborateurs, dans l’organisation avant et après cession du patrimoine professionnel et privée.

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Immobilier d’entreprise

Qui achète ? Une société, vous en direct ? Quel est l’impact fiscal ? Le loyer est-il bien un loyer de marché ?

L’affectation d’un patrimoine immobilier pour un dirigeant d’entreprise est une question primordiale. Qui achète le bien ? Le dirigeant en nom propre, une société nouvellement créée, la société d’exploitation ? en démembrement de propriété ? Quelle fiscalité est appliquée ? L’impôt sur le revenu au titre des revenus fonciers, l’impôt sur les sociétés ? Quel est l’impact de la pratique de l’amortissement ? Autant de question auxquels nous essayerons de répondre ensemble afin de prendre la bonne décision en amont de votre projet immobilier. Au terme du processus comparatif, le mode de détention, la fiscalité que vous aurez choisie, vous permettront de mieux appréhender votre environnement global.

Stratégie de rémunération et protection sociale du dirigeant

Dividende ou rémunération ? quel coût pour l’entreprise ? ma complémentaire santé, ma prévoyance, ma retraite facultative sont-elles adaptées à ma situation ? faut-il rester gérant majoritaire ou assimilé salarié ? la création d’une société est-elle pertinente pour un professionnel libéral ?

Que vous soyez dirigeant de société ou que vous exerciez en entreprise individuelle, votre rémunération, contrairement à un salarié peut être optimisée. L’objectif sera de payer le juste niveau de charges sociales et d’impôts et de mettre en place des contrats facultatifs pour être bien couvert en santé, prévoyance et retraite.

Un accident de la vie ne se produit pas toujours que chez les autres et de souscrire un contrat prévoyance adapté à sa situation (vie familiale, rémunération…) permet de protéger l’entreprise mais aussi la famille en cas d’arrêt de travail, de perte d’autonomie ou de décès.

Une fois mis en place ces contrats facultatifs doivent évoluer dans le temps en fonction de sa situation personnelle mais aussi en fonction de l’environnement réglementaire mouvant, pour ne pas dire instable.

Risque décès du dirigeant, de l’associé

SVous venez à décéder prématurément, que devient votre entreprise ?

La situation pourrait être catastrophique pour votre entreprise si aucune disposition n’a pas été prise pour anticiper cet aléa d’un point de vue juridique, matrimonial et fiscal. Il faut faire une distinction entre l’entreprise individuelle et la société. Ces deux formes d’entités ne produiront pas les mêmes conséquences sur la vie de la société et sur vos héritiers.

N’attendez pas pour prendre les choses en main ! Une succession se prépare dès la création de l’entreprise via les statuts. Vous pourrez dicter des règles de répartition des titres et des pouvoirs en cas de décès. Il existe également des outils juridiques complémentaires tels que le mandat à effet posthume etc.

Gouvernance

Qui fait quoi ? Pourquoi ? Pour poursuivre quels objectifs ?

La gouvernance d’entreprise est souvent assimilée aux grandes structures. En réalité, chaque entité est concernée. Cette gouvernance permet de définir d’une part les missions et les valeurs de l’entreprise et d’autre part la vision à moyen-long terme. Elle détermine les actions stratégiques qui répondront aux objectifs communs dans l’intérêt des associés et des parties prenantes.

Transmission de ma société

Pour préparer ma sortie quel est le mode de détention le plus approprié ? Est-ce que je dois créer une holding et/ou faire des donations à mes enfants ?

La transmission de société fait partie de la vie de l’entreprise et ce n’est pas anodin. Dans les 10 prochaines années, plus de 600 000 entreprises seront transmises à des repreneurs. Transmettre son entreprise est un travail qui se prépare plusieurs mois (voire plusieurs années) en avance. Certes, la dimension psychologique va être l’un des éléments clés de la réussite de ce projet.

Le fait de transmettre de son vivant à ses descendants permet de bénéficier de vrais allégements fiscaux grâce au pacte Dutreil. Ce dispositif, permet ainsi, sous certaines conditions d’obtenir une exonération fiscale de 75%.

L’anticipation, la préparation, la recherche de stratégie permettront une mise en œuvre optimale de l’après cession. Cette transmission doit être analysée dans son ensemble au regard de la restructuration de votre patrimoine privé après cession :

  • des impacts sociaux du changement de statut,
  • des impacts économiques du produit de cession perçu,
  • des impacts successoraux sur votre conjoint et vos héritiers.

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